Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CEAF
Numéro de dépôt :
941807
Date de dépôt :
09/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE CEAF
Déposée le 9 octobre 1975 par la Société Anonyme (SA) des Caves Associées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE CEAF est expirée depuis le 9 octobre 1985.
des Caves Associées a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493